Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FormaTV
CHOMEL Laurent

Numéro de dépôt :
99808589
Date de dépôt :
19/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2009

Présentation de la marque FormaTV

Déposée le 19 août 1999 par CHOMEL Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FormaTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est CHOMEL Laurent, domicilié(e) 52, rue de Passy, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOMEL Laurent - France.

La marque FormaTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FormaTV est expirée depuis le 19 août 2009.

CHOMEL Laurent a également déposé les autres marques suivantes : LES MÉRITES D'OR , No Face Le Zine aux 100 Visages , MYSTERE PUB , LIBIDO , ENTR'ACTE


CHOMEL Laurent - 52, rue de Passy, 75016 Paris - France


CHOMEL Laurent - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons, de films et cassettes vidéo. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, information ou renseignement d'affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement, gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Productions audiovisuelle, d'émission de télévision, Agence de presse et d'informations, service de communication radiophonique, ainsi que de vidéo communication, transmission de messages, transmission de télégrammes, diffusion d'informations, de programmes de théatre ou de télévision par tous moyens, services interactif de transmission par voie télématiques, et téléinformatiques, service de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, accessible par codes d'accès, notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages d'émission et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-çi. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Institution d'enseignement, informations en matière d'éducation, éditions et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles, prêts et publication de livres, divertissements. Production et représentation de spectacles, divertissements radiophoniques ou télévisuels, montage de programmes radiophoniques et de télévision, productions et projections de films cinématographiques, d'émissions de télévision, de pièces de théatre ou d'extraits de pièces de théatre, de lecture de pièces de théatre ou de sénaris, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projections, de films cinématographiques et de décors de spectacles, studio de cinéma, services de studios d'enregistrement, organisations de concours en matière d'éducation, de compétitions sportives, artistiques ou de divertissement, organisation et conduite de symposiums, séminaires, conférences et congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Bandes vidéo ; disques compact ; bandes audio ; disque compacts interactif ; disques vidéo digitals ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programme d'ordinateur enregistrés ; logiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques, lunette. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; mise à jour de logiciels, de disques compacts audio vidéo, de disques compacts interactifs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.